ASSOCIATION SPORTIVE L'ESPOIR COLLEGE JEAN MOULIN Active Sète Multisports scolaire Club de sport W343010601 481512184 Créée en 1964 sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sète (34200) RUE DES GERFAUTS, 34200 SETE Identifiants RNAW343010601 SIREN481512184 HIST.0343004396 Historique Créée le 31/01/1964, dernière déclaration le 11/10/2022 5 évènements 31/01/1964 Création 29/01/1979 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 11/10/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Club de sport Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationRETOUR ce 2/11/17 = manque cerfa 13971 +copie récépiss/ pas envl Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.