ASSOCIATION DES MEMBRES DE LA FAMILLE MOULS Active Lunel Généalogie W343010409 Créée en 1999 recherches genealogiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lunel (34400) Identifiants RNAW343010409 HIST.0343027230 Historique Créée le 05/10/1999, dernière déclaration le 20/10/2009 4 évènements 05/10/1999 Création 30/10/1999 Publication au Journal Officiel 20/10/2009 Dernière déclaration 15/01/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Généalogie Généalogie 010017sociétés, clubs de généalogie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.