ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE ST BAUZILLE DE MONTMEL Active Saint-Bauzille-de-Montmel Parents d'élèves W343010307 Créée en 1983 activites parascolaires Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Bauzille-de-Montmel (34160) Identifiants RNAW343010307 HIST.0343010056 Historique Créée le 14/11/1983, dernière déclaration le 15/10/2009 4 évènements 14/11/1983 Création 30/11/1983 Publication au Journal Officiel 15/10/2009 Dernière déclaration 08/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1983-11-30 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.