ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE MARITIME DU BASSIN DE THAU Active Sète Chasse W343009924 Créée en 1971 chasse maritime Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sète (34200) Identifiants RNAW343009924 HIST.0343005617 Historique Créée le 28/06/1971, dernière déclaration le 27/12/2023 3 évènements 28/06/1971 Création 27/12/2023 Dernière déclaration 09/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRETOUR : PV - CERFA 1 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.