FORMATION ORGANISATION RECHERCHE ET AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL Dissoute Castelnau-le-Lez Aide handicap W343009190 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 2009-03-31. O
Données officielles Sources / RNA Siège Castelnau-le-Lez (34170) Identifiants RNAW343009190 HIST.0343017181 Historique Créée le 17/09/1991, dernière déclaration le 07/04/2009 5 évènements 17/09/1991 Création 09/10/1991 Publication au Journal Officiel 31/03/2009 Dissolution 07/04/2009 Dernière déclaration 04/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Aide handicap Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.