TENNIS CLUB MIREVALAIS Active Mireval Tennis W343007713 393065412 Créée en 1992 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Mireval (34110) ANCIENNE MAIRIE, 34110 MIREVAL Identifiants RNAW343007713 SIREN393065412 HIST.0343017896 Historique Créée le 22/04/1992, dernière déclaration le 19/04/2021 5 évènements 22/04/1992 Création 06/10/1993 Enregistrement INSEE 01/01/2016 Dernier évènement INSEE 19/04/2021 Dernière déclaration 19/10/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.