ASSOCIATION CULTURELLE ET LAIQUE FRONTIGNANAISE Active Frontignan Amicales laïques W343006752 Créée en 1965 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Frontignan (34110) Identifiants RNAW343006752 HIST.0343007436 Historique Créée le 09/05/1965, dernière déclaration le 27/03/2017 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 09/05/1965 Création 27/03/2017 Dernière déclaration 26/09/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicales laïques Amicales laïques 002010amicales laïques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRETOUR ce MARDI 14/3/17 = manque signature sur PV/ pas envl Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.