LA BOULE POUSSANAISE Active Poussan Pétanque W343006741 Créée en 1998 PETANQUE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Poussan (34560) Identifiants RNAW343006741 HIST.0343025488 Historique Créée le 07/05/1998, dernière déclaration le 10/02/2011 4 évènements 07/05/1998 Création 13/06/1998 Publication au Journal Officiel 10/02/2011 Dernière déclaration 18/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.