MOTO CLUB DES PETARELLES Active Graissessac Collectionneurs W343004742 Créée en 1993 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Graissessac (34260) Identifiants RNAW343004742 HIST.0343019432 Historique Créée le 15/07/1993, dernière déclaration le 27/08/2007 4 évènements 15/07/1993 Création 04/08/1993 Publication au Journal Officiel 27/08/2007 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collectionneurs Collectionneurs 007025clubs de collectionneurs (hors sauvegarde, entretien du patrimoine), philatélie, numismatique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.