COMITE LOCAL DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE, MAROC ET TUNISIE DE LOUPIAN Active Loupian Anciens combattants W343004494 823958665 Créée en 1977 ANCIENS COMBATTANTS Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Loupian (34140) MAIRIE, 34140 LOUPIAN Identifiants RNAW343004494 SIREN823958665 HIST.0343007313 Historique Créée le 27/12/1977, dernière déclaration le 18/10/2016 5 évènements 27/12/1977 Création 27/12/1977 Enregistrement INSEE 27/12/1977 Dernier évènement INSEE 18/10/2016 Dernière déclaration 14/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.