LA BOULE CLAPIEROISE Active Clapiers Pétanque W343003855 751045170 Créée en 1938 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Clapiers (34830) MAIRIE DE CLAPIERS, 34830 CLAPIERS Identifiants RNAW343003855 SIREN751045170 HIST.0343002043 Historique Créée le 21/02/1938, dernière déclaration le 17/01/2021 5 évènements 21/02/1938 Création 17/12/2010 Enregistrement INSEE 17/12/2010 Dernier évènement INSEE 17/01/2021 Dernière déclaration 19/07/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationRETOUR : PV (siège) - PV elect signé - CERFA 2 - STATUTS 3e RETOUR ce jeudi 26/4/17 = meme motif = signature sur PV/ envlp OK Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.