ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE COMBAILLAUX Active Combaillaux Sport W343003693 Créée en 1999 SPORTS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Combaillaux (34980) Identifiants RNAW343003693 HIST.0343026611 Historique Créée le 19/03/1999, dernière déclaration le 07/08/2017 4 évènements 19/03/1999 Création 17/04/1999 Publication au Journal Officiel 07/08/2017 Dernière déclaration 05/02/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.