ORGANISATION DE PRODUCTEURS DE CONCHYLICULTEURS DU BASSIN DE THAU

Active Mèze 1998-10-23
M

Mission

prendre les mesures propres a assurer l'exercice rationnel de la conchyliculture et d'ouvrir de nouvelles voies pour l'organisation et la structure du marche avec pour finalite l'amelioration, la protection, la perennite des conditions de ventes des produits conchylicoles. ceci emporte pour les adherents un certain nombre d'obligations. cette association a egalement pour objet la protection et la defense de l'interet de la profession conchylicole du bassin de thau, et de l'interet particulier..

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mèze (34140)

Associations de Mèze

Siège INSEE

QUAI BAPTISTE GUITARD, 34140 MEZE

Contact

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Identifiants

RNA
W343003631
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
831946678
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0343026086
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 343P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

mouvements de consommateurs

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr