ASPARTAM

Active Montpellier 2004-10-22
M

Mission

promouvoir la formation et la pratique du droit des affaires et du droit des contrats parmi les étudiants, notamment à travers l'organisation annuelle d'un concours international d'arbitrage et défendre les droits et intérêts matériels et moraux des étudiants, tant collectifs qu'individuels, en leur offrant des opportunités de développement académique et professionnel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montpellier (34000)

Associations de Montpellier

Siège INSEE

14 RUE DU CARDINAL DE CABRIERES, 34000 MONTPELLIER

Contact

#

Identifiants

RNA
W343003565
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798384921
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0343033801
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-02-12
  • Nouvel objet : promouvoir la formation et la pratique du droit des affaires et du droit des contrats parmi les étudiants, notamment à travers l'organisation annuelle d'un concours international d'arbitrage et défendre les droits et intérêts matériels et moraux des étudiants, tant collectifs qu'individuels, en leur offrant des opportunités de développement académique et professionnel
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 343P

Activité

conduite d'activités économiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr