COMITE DES FETES Active Loupian Comités des fêtes W343002938 776008591 Créée en 1989 ANIMATION ET FESTIVITES DE LA COMMUNE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Loupian (34140) LD MAIRIE, 34140 LOUPIAN Identifiants RNAW343002938 SIREN776008591 HIST.0343014687 Historique Créée le 19/05/1989, dernière déclaration le 08/06/2026 5 évènements 19/05/1989 Création 10/08/2002 Enregistrement INSEE 06/06/2008 Dernier évènement INSEE 08/06/2026 Dernière déclaration 17/08/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.