ASSOCIATION CULTURELLE D ETUDES ET DE RECHERCHES HISTORIQUES ET TRADITIONNELLES MONTPELLIERAINE (A.C.E.R.H.T.M) Active Montpellier Culture W343002764 Créée en 1986 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montpellier (34070) Identifiants RNAW343002764 HIST.0343011664 Historique Créée le 06/01/1986, dernière déclaration le 02/10/2023 4 évènements 06/01/1986 Création 29/01/1986 Publication au Journal Officiel 02/10/2023 Dernière déclaration 02/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.