ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT-JACQUES (OGEC SAINT-JACQUES) A FABREGUES

Active Fabrègues 1948-01-28
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'un établissement fondé par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fabrègues (34690)

Associations de Fabrègues

Siège INSEE

4 RUE BARTHOU, 34690 FABREGUES

Contact

#

Identifiants

RNA
W343002611
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775996671
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0343002889
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 343P

Observation : dernière date publication enregistrée :1948-02-07

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr