SOCIETE DES CHASSEURS LATTOIS Active Lattes Chasse Club de sport W343001865 534394259 Créée en 1914 CHASSE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Lattes (34970) 5 PLAN DU MINOTAURE, 34970 LATTES Identifiants RNAW343001865 SIREN534394259 HIST.0343000505 Historique Créée le 16/07/1914, dernière déclaration le 02/08/2019 5 évènements 16/07/1914 Création 25/06/2011 Enregistrement INSEE 25/06/2011 Dernier évènement INSEE 02/08/2019 Dernière déclaration 02/08/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Club de sport Chasse 013005chasse Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationNOM+PRENOM MANQUANT SUR PV 2e retour ce 7/9/17 (dossier non instruit) = année de modif déjà utilisée/ envl OK Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.