CAISSE DES SECOURS DECES DES AGENTS DES DOUANES DES SERVICES ACTIFS ET SEDENTAIRES

Dissoute Sète 2006-07-21
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2004-02-13.

en cas du deces du societaire et à defaut de la personne désignée, le secours sera distribue d'office et dans l'ordre ci-après ...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sète (34200)

Associations de Sète

Contact

#

Identifiants

RNA
W343001777
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0343003683
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Dissolution
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 343P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.