DOMINUS LITIS

Active Montpellier 2002-03-27
M

Mission

FOURNIR TOUS TYPES D'INFORMATIONS PRATIQUES NECESSAIRES AUX PERSONNES DESIRANT AVOIR RECOURS AUX SERVICES D'UN PROFESSIONNEL DU DROIT EN VUE D'ELABORER UN PROJET JURIDIQUE - EXPERTISE SUR LA FAISABILITE D'UN PROJET JURIDIQUE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montpellier (34000)

Associations de Montpellier

Siège INSEE

144 PLACE DU QUEBEC, 34000 MONTPELLIER

Contact

#

Identifiants

RNA
W343001334
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490947066
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0343030401
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 343P

Activité

centres de gestion, centres juridiques, audits

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr