COMITE DE DEFENSE DES RESIDENTS DU QUARTIER DE LA CEREIREDE ET DE SA PERIPHERIE

Active Lattes 1991-01-28
M

Mission

défense des intérêts des propriétaires sur les sites de la cereirede et montpellier sud a709, non seulement en ce qui concerne l'environnement, mais aussi en ce qui concerne toute modification par décision judiciaire ou administrative portant atteinte à leur droit de propriété de façon directe et, ou portant atteinte d'une manière générale au milieu de vie de tous les résidents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lattes (34970)

Associations de Lattes

Contact

#

Identifiants

RNA
W343001149
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0343016570
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 343P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr