Mission
DEFENDRE ET PROMOUVOIR LE MATRONYME EN FRANCE NOTAMMENT PAR VOIE JURIDIQUE ET LEGISLATIVE AINSI QUE L APPLICATION DE LA PARITE ET DE L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS LEUR DESIGNATION LEUR DENOMINATION LEUR TRANSMISSION DANS LES CONCEPTS INDENTIFICATOIRES ET LEURS SIGNIFIANTS LINGUISTIQUES CONFORMEMENT AUX TEXTES CHARTES OU TRAITES INTERNATIONAUX EN VIGUEUR
Domaines
- défense des droits des femmes, condition féminine 👉 Grand Pic Saint-Loup
Commune & Contact
Commune
Saint-Gély-du-Fesc (34980)Associations de Saint-Gély-du-Fesc
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 343P
Activité
défense des droits des femmes, condition féminine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr