COMITE DES FETES Dissoute Saussan Comités des fêtes W343000210 Créée en 1971 Cette association est dissoute depuis le 2006-02-21. O
Données officielles Sources / RNA Siège Saussan (34570) Identifiants RNAW343000210 HIST.0343005587 Historique Créée le 28/05/1971, dernière déclaration le 20/02/2006 5 évènements 28/05/1971 Création 15/06/1971 Publication au Journal Officiel 20/02/2006 Dernière déclaration 21/02/2006 Dissolution 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.