Mission
regrouper les détenteurs d'un droit de chasse sur la commune, les chasseurs résidents ou non résidents de la commune qui seraient admis veiller au respect des propriétés et des récoltes des propriétaires qui auront cédés ou loués leurs droits de chasse procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires qui auront donnés leur accord favoriser la répression du braconnage organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleur exercice de cette activité
Domaines
Commune & Contact
Commune
CEILHES ET ROCOZELS (34260)Associations de Ceilhes-et-Rocozels
Siège INSEE
LA GARDIOLE, 34260 CEILHES-ET-ROCOZELSContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 342S
Observation : référence enregistrement SP LODEVE en 2004 n°2703
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr