LE VAUTRAIT DE NOTRE DAME

Active CEILHES ET ROCOZELS 2004-08-12
M

Mission

regrouper les détenteurs d'un droit de chasse sur la commune, les chasseurs résidents ou non résidents de la commune qui seraient admis veiller au respect des propriétés et des récoltes des propriétaires qui auront cédés ou loués leurs droits de chasse procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires qui auront donnés leur accord favoriser la répression du braconnage organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleur exercice de cette activité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

CEILHES ET ROCOZELS (34260)

Associations de Ceilhes-et-Rocozels

Siège INSEE

LA GARDIOLE, 34260 CEILHES-ET-ROCOZELS

Contact

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Identifiants

RNA
W342007294
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
925278491
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
000 200400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 342S

Observation : référence enregistrement SP LODEVE en 2004 n°2703

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr