GROUPEMENT DES PROPRIETAIRES DE NAVACELLES Active Saint-Maurice-Navacelles Défense & Sauvegarde W342002407 Créée en 1965 défense du droit à l'irrigation et contribution à la sauvegarde du site Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Maurice-Navacelles (34190) Identifiants RNAW342002407 HIST.291 Historique Créée le 24/09/1965, dernière déclaration le 20/06/2016 4 évènements 24/09/1965 Création 08/10/1965 Publication au Journal Officiel 20/06/2016 Dernière déclaration 19/12/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.