LE MICOCOULIER SAINT-MARTINOIS Active Le Bosc Comités des fêtes W342002047 Créée en 1986 organiser et développer l'animation du village Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Le Bosc (34700) Identifiants RNAW342002047 HIST.1038 Historique Créée le 18/04/1986, dernière déclaration le 18/06/2014 3 évènements 18/04/1986 Création 18/06/2014 Dernière déclaration 17/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.