DIANE DE LOUSSES Active Octon Chasse Sport W342001249 797899200 Créée en 2002 chasse aux sangliers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Octon (34800) MAS DE RUFFAS BAS, 34800 OCTON Identifiants RNAW342001249 SIREN797899200 HIST.2431 Historique Créée le 26/06/2002, dernière déclaration le 06/07/2021 5 évènements 26/06/2002 Création 10/06/2010 Enregistrement INSEE 10/06/2010 Dernier évènement INSEE 06/07/2021 Dernière déclaration 23/08/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.