ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE STE JEANNE D'ARC, ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT (O.G.E.C. STE JEANNE D'ARC)

Active Saint-Pargoire 1949-05-20
M

Mission

Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pargoire (34230)

Associations de Saint-Pargoire

Siège INSEE

15 AVENUE DE CAMPAGNAN, 34230 SAINT-PARGOIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W342000253
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776080129
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
92
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 342S

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr