Mission
cette association a pour objet de rechercher des objets perdu recherche de météorites de dépollution ainsi que de recherche de bien familiaux modernes égarées chez des particuliers ayant données une autorisation au préalable ; Cette recherche s'effectuera avec l'aide de détecteur de métaux ; l'association travaillera dans le respect de la loi et facilitera les démarches d'obtention d'autorisation préfectorale ou administrative tel que citée à la loi 89 9OO du 18 décembre 1989 ;
Domaines
- recherche 👉 Béziers-Méditerranée
Commune & Contact
Commune
Bassan (34290)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 341S
Activité
recherche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr