ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAUSSES ET VEYRAN (ACCA)

Active Causses-et-Veyran 1901-07-01
M

Mission

dans le cadre de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la c

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Causses-et-Veyran (34490)

Associations de Causses-et-Veyran

Contact

#

Identifiants

RNA
W341012370
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0341008678
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 341S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2005-10-15

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr