LES COEURS BATTANTS

Activité

Projet porté

redynamiser l'activité économique et culturelle des centres villes du territoire du " Scot " du biterrois, préserver et développer les activités commerciales et artisanales de proximité des centres villes du territoire du " Scot " du biterrois, protéger le territoire du centre du biterrois en veillant au respect de la législation en vigueur dans le cadre de la création, l' extension ou le déplacement de projets commerciaux au sein du territoire, notamment en matière d'autorisations d'urbanisme règlementaire, d'autorisations d'urbanisme commercial, de déclaration d'utilité publique, d'autorisation au titre de la loi de l'eau, du règlement d'un plan local d'urbanisme ou encore de dispositions du "Scot " ; préserver les activités commerciales de proximité des centres villes du territoire du " Scot " du biterrois

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• association à but commercial, développement économique - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 16/08/2016 - Création de l'association
• 16/08/2016 - Dernière déclaration en date de l'association
• 17/09/2016 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 19/09/2016 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W341008004

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 341S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.