L'EAU DE CAPOUNE Active Montagnac Économie Développement durable W341006284 Créée en 2013 irrigation collective des vignes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montagnac (34530) Identifiants RNAW341006284 Historique Créée le 02/05/2013, dernière déclaration le 17/03/2020 4 évènements 02/05/2013 Création 11/05/2013 Publication au Journal Officiel 17/03/2020 Dernière déclaration 12/06/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie / Développement durable Économie 022000conduite d'activités économiques Développement durable 030050promotion d'initiatives de développement durable Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.