AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL (APC) Active Bédarieux Personnel entreprise W341005631 523551471 Créée en 1998 renforcer la solidarite entre les agents municipaux. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bédarieux (34600) PLACE DE LA VIERGE, 34600 BEDARIEUX Identifiants RNAW341005631 SIREN523551471 HIST.0341010640 Historique Créée le 02/06/1998, dernière déclaration le 18/11/2013 5 évènements 02/06/1998 Création 13/11/2003 Enregistrement INSEE 13/11/2003 Dernier évènement INSEE 18/11/2013 Dernière déclaration 29/11/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.