ARTATC Active Nissan-lez-Enserune Étudiants Promotion artistique W341004645 Créée en 2010 promouvoir et faire connaître des artistes dans le cadre d'un projet universitaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nissan-lez-Enserune (34440) Identifiants RNAW341004645 Historique Créée le 22/04/2010, dernière déclaration le 22/04/2010 4 évènements 22/04/2010 Création 22/04/2010 Dernière déclaration 15/05/2010 Publication au Journal Officiel 18/05/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants / Promotion artistique Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.