ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE DE QUARANTE Active Quarante Multisports scolaire W341004255 Créée en 1980 développer la pratique des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Quarante (34310) Identifiants RNAW341004255 HIST.0341005020 Historique Créée le 28/11/1980, dernière déclaration le 28/09/2010 4 évènements 28/11/1980 Création 28/12/1980 Publication au Journal Officiel 28/09/2010 Dernière déclaration 28/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.