ASSOCIATION SERIGNANAISE DES RAPATRIES D'AFRIQUE DU NORD Active Sérignan Droits rapatriés W341000463 795406149 Créée en 1990 Entretenir des liens amicaux et fraternels entre les rapatriés des différents pays d'Afrique du Nord. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Sérignan (34410) 12 RUE ANDRE JOLIVET, 34410 SERIGNAN Identifiants RNAW341000463 SIREN795406149 HIST.0341007519 Historique Créée le 09/04/1990, dernière déclaration le 08/04/2026 6 évènements 09/04/1990 Création 09/04/1990 Enregistrement INSEE 09/05/1990 Publication au Journal Officiel 09/06/2023 Dernier évènement INSEE 08/04/2026 Dernière déclaration 23/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 08/04/2026 / Modification 08/04/2026 Modification Transfert du siège : 3 impasse Jacques Brel, 34410 Sérignan Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Droits rapatriés Droits rapatriés 003045défense des droits des personnes rapatriées Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.