CLUB TAURIN BESSANAIS PAUL RICARD Active Bessan Divers W341000297 Créée en 2002 Promouvoir la tauromachie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bessan (34550) Identifiants RNAW341000297 HIST.0341012244 Historique Créée le 08/04/2002, dernière déclaration le 23/10/2015 4 évènements 08/04/2002 Création 27/04/2002 Publication au Journal Officiel 23/10/2015 Dernière déclaration 01/12/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.