"ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE L'EGLISE SAINTE-MARIE DE DOUCH"

Active Rosis 2006-02-27
M

Mission

Recueillir un concours matériel et financier pour toutes les actions de restauration et d'entretien du patrimoine culturel paroissial du Hameau de Douch- Ce concours est destiné à cux qui, de par les lois de 1905 et 1907, sont les responsables légitime en la matière- A savoir la commune propriétaire d'une part et, d'autre part, le curé affectataire qui, à la t^te de l'association paroissiale de statut légal, détient seul le pouvoir de décision en ce qui concerne édifice et mobilier sacré con

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Haut-Languedoc
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Commune & Contact

Commune

Rosis (34610)

Associations de Rosis

Contact

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Identifiants

RNA
W341000119
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 341S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr