SYNDICAT DE CHASSE DU TEICH

Active Le Teich 2007-11-05
M

Mission

le but du syndicat est conforme à l'article 14 de la loi 2000-698 du 26 juillet 2000. Il assure, dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et du plan de gestion ainsi que du respect du schéma départemental de gestion cynégétique. Il favorise, sur son territoire, le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équi

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Le Teich (33470)

Associations de Le Teich

Siège INSEE

64 AVENUE DE LA COTE D’ARGENT, 33470 LE TEICH

Contact

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Identifiants

RNA
W336001281
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
520339771
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2994
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 336S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr