Mission
protection de l'environnement et des équilibres fondamentaux de la biosphère : espaces naturels, eau, air, sol, paysages, faune et flore, cadre de vie dans une perspective de développement durable ; veiller à l'aménagement harmonieux et équilibré de la commune de Gensac et de ses environs immédiats, au respect de la législation, de la réglementation, et des normes tant françaises, que communautaires et ou internationales, dans le domaine de l'urbanisme, de la construction, de l'environnement, de la santé, de la gestion des déchets, de l'assainissement, de la publicité, de l'énergie et à leur amélioration ; agir contre toutes les formes de pollution et de nuisances à Gensac et dans ses environs immédiats ; défense et l'information des habitants de Gensac dans ces domaines, et notamment la défense du vallon situé entre le chemin rural longeant la commune de Gensac et la rivière dénommée la Durèze
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Castillon/Pujols
Commune & Contact
Commune
Gensac (33890)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 335S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr