ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DENOMMEE ALOUETTE SAINT HUBERT Active Génissac Chasse Sport W335002686 992897553 Créée en 1978 gestion de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Génissac (33420) 33420 GENISSAC Identifiants RNAW335002686 SIREN992897553 HIST.0202900 Anciennes informations Historique Créée le 22/02/1978, dernière déclaration le 16/06/2025 6 évènements 22/02/1978 Création 22/02/1978 Enregistrement INSEE 22/02/1978 Dernier évènement INSEE 05/03/1978 Publication au Journal Officiel 16/06/2025 Dernière déclaration 16/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.