ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT PHILIPPE DU SEIGNAL Active Saint-Philippe-du-Seignal Chasse W335002655 Créée en 1980 faciliter la pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Philippe-du-Seignal (33220) Identifiants RNAW335002655 HIST.0226700 Historique Créée le 31/07/1980, dernière déclaration le 24/10/2025 4 évènements 31/07/1980 Création 09/08/1980 Publication au Journal Officiel 24/10/2025 Dernière déclaration 24/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.