ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PAUL BROCA Active Sainte-Foy-la-Grande Multisports scolaire W335001945 Créée en 1999 pratique d'une activité de compétition dans un cadre associatif Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Foy-la-Grande (33220) Identifiants RNAW335001945 HIST.0457200 Historique Créée le 15/01/1999, dernière déclaration le 19/10/2012 4 évènements 15/01/1999 Création 13/02/1999 Publication au Journal Officiel 19/10/2012 Dernière déclaration 19/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.