ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES POUR LA PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT, LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, DU DROIT DE CHASSE ET LA PROTECTION DES CERVIDES

Active Saint-Martin-de-Laye 1989-08-22
M

Mission

protection de la nature et de l'environnement , respect des propriétés et des récoltes, du droit de chasse et protection des cervidés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-de-Laye (33910)

Associations de Saint-Martin-de-Laye

Siège INSEE

40 ROUTE DE CHAULET, 33910 SAINT-MARTIN-DE-LAYE

Contact

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Identifiants

RNA
W335001755
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
941611170
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0333400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 335S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr