ASSOCIATION AUTONOME DES PARENTS D'ELEVES DU RPI BAYAS - SAINT MARTIN DE LAYE Active Saint-Martin-de-Laye Éducation Parents d'élèves W335001573 803611888 Créée en 2009 seconder les enseignants des écoles de Bayas et Saint Martin de Laye dans leurs actions péri-éducatives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Saint-Martin-de-Laye (33910) MAIRIE, 33230 BAYAS Identifiants RNAW335001573 SIREN803611888 Historique Créée le 15/01/2009, dernière déclaration le 30/12/2025 6 évènements 15/01/2009 Création 15/01/2009 Enregistrement INSEE 15/01/2009 Dernier évènement INSEE 24/01/2009 Publication au Journal Officiel 30/12/2025 Dernière déclaration 06/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 30/12/2025 / Modification 30/12/2025 Modification Transfert du siège : 40 route de Chaulet, 33910 Saint-Martin-de-Laye Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Parents d'élèves Éducation 015000éducation formation Parents d'élèves 015005parents d'élèves Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.