COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT SEURIN SUR L'ISLE

Dissoute Saint-Seurin-sur-l'Isle 1977-04-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2006-10-19.

Mission de solidarité à l'égard de tout agent communal titulaire ou non

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Libournais
  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Libournais
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Seurin-sur-l'Isle (33660)

Associations de Saint-Seurin-sur-l'Isle

Contact

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Identifiants

RNA
W335000463
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0192600
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 335S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.