ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA COMMUNE DE ST SAUVEUR DE PUYNORMAND Active Saint-Sauveur-de-Puynormand Chasse & Pêche Chasse W335000400 Créée en 1981 Meilleure organisation technique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sauveur-de-Puynormand (33660) Identifiants RNAW335000400 HIST.0236000 Historique Créée le 07/09/1981, dernière déclaration le 06/10/2017 4 évènements 07/09/1981 Création 17/09/1981 Publication au Journal Officiel 06/10/2017 Dernière déclaration 06/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche / Chasse Chasse & Pêche 013000chasse pêche Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.