ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU NORD LUSSACAIS Active Saint-Seurin-sur-l'Isle Chasse & Pêche Chasse W335000263 Créée en 1986 Pratique de la chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Seurin-sur-l'Isle (33660) Identifiants RNAW335000263 HIST.0297200 Historique Créée le 31/07/1986, dernière déclaration le 18/08/2008 4 évènements 31/07/1986 Création 27/08/1986 Publication au Journal Officiel 18/08/2008 Dernière déclaration 18/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche / Chasse Chasse & Pêche 013000chasse pêche Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.