PETANQUE DE BAYAS Active Bayas Sport Pétanque W335000065 Créée en 1963 Pratiquer le sport de la pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bayas (33230) Identifiants RNAW335000065 HIST.0130500 Historique Créée le 22/01/1963, dernière déclaration le 28/12/2007 4 évènements 22/01/1963 Création 09/02/1963 Publication au Journal Officiel 28/12/2007 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Pétanque Sport 011000Sports, activités de plein air Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.