ASSOCIATION DU COMITE DES PARENTS D'ELEVES Active Le Pian-sur-Garonne Parents d'élèves W333008095 Créée en 1984 promouvoir l'école publique de pian Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Pian-sur-Garonne (33490) Identifiants RNAW333008095 HIST.0207100 Historique Créée le 27/07/1984, dernière déclaration le 28/10/1993 4 évènements 27/07/1984 Création 23/08/1984 Publication au Journal Officiel 28/10/1993 Dernière déclaration 24/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.